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PTAN RM17-408

La Publication des demandes d’interprétation RCC-M 2007 et 2012
, Editions 2007 et 2012 et leurs modificatifs - Réponses aux Demandes d’Interprétation (DI)


PTAN

Descriptif de la PTAN RM17-408

Ce document présente les demandes d’interprétations (DI) du code RCC-M sur la base des éditions 2007 et 2012, envoyées par les utilisateurs et traitées par les groupes de rédaction de la sous-commission. Les DI sont publiées dans leur version originale, dans leur langue d’émission.

Une DI est établie sur la base d’une édition et éventuellement d’un modificatif.
La réponse est établie sur la base de cette référence.
L’AFCEN n’a pas fait d’analyse d’applicabilité des DI aux éditions antérieures et postérieures.
Il appartient à l’utilisateur de ce document de prendre la responsabilité d’étendre l’interprétation à une autre édition. En cas de doute sur la possibilité de cette extension, l’AFCEN invite l’utilisateur à produire une nouvelle demande d’interprétation sur l’édition qui le concerne.

Le document est structuré de la manière suivante :
- Classement des DI par édition du RCC-M
- Classement des DI d’une édition par Groupe de Rédaction.
Afin d’aiguiller l’utilisateur de ce document, deux tableaux de synthèse sont fournis :
- Le premier identifie pour chaque référence de DI l’édition du code concernée et les paragraphes du code concernés,
- Le second identifie pour chaque paragraphe du RCC-M les DI qui s’y référent.