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PTAN RS16-009_A

Guide professionnel pour le classement des réparations et modifications des équipements sous pression nucléaires soumis à l’annexe 5 de l’arrêté du 12/12/2005 modifié (en application de l’arrêté du 30/12/2015)


PTAN

Descriptif de la PTAN RS16-009_A

Ce guide est destiné à déterminer si une modification ou une réparation d’un équipement sous pression nucléaire doit être considérée comme notable, notable sans épreuve ou non notable selon le 4.2.a) de l’annexe 5 de l’arrêté du 12 décembre 2005, appelée par l’arrêté du 30 décembre 2015, relatif aux équipements sous pression nucléaires.

Ce guide inclut l’approvisionnement de parties destinées aux réparations/modifications.