AFCEN logo

Téléchargez gratuitement la
PTAN RS18-006_A

Cette PTAN ne sera applicable qu’une fois la décision d’acceptation de l’ASN parue.Guide professionnel pour les exigences applicables aux réparations et modifications des ESPN soumis aux points 1 à 4 de l’annexe V de l’arrêté du 30/12/2015 modifié et à l’approvisionnement des parties qui leur sont destinées


PTAN

Descriptif de la PTAN RS18-006_A

cette PTAN ne sera applicable qu’une fois la décision d’acceptation de l’ASN parue. Il s’appliquera avec les PTAN RS 16-009 ind B et RS 16-010 ind E.Ce guide précise en annexe 1 les exigences applicables à la réparation ou modification d’un ESPN soumis aux points 1 à 4 de l’annexe V de l’arrêté du 30/12/2015 [2] ainsi qu’à l’approvisionnement (conception, le cas échéant, et fabrication) des parties soumises qui leur sont destinées.